Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.
Éditeur du site
Institut du Break Patrimonial
Association loi 1901
Siège social :
9 place André Malraux
92390 Villeneuve-la-Garenne
France
Email : [email protected]
SIRET : 991 240 672 00014
RNA : W922022408
Directeur de la publication
Neil Tendart, Président de l’Institut du Break Patrimonial.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Durable
https://durable.co
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, documents, concepts, visuels, formations et supports téléchargeables) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, consulter la page « Politique de confidentialité ».
Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
