Licence d’usage du cadre théorique - Break Patrimonial
Licence Break Patrimonial (Version 1.0)
© Neil Tendart - Institut du Break Patrimonial, 2026
1. Principe fondamental
Le cadre théorique du Break Patrimonial constitue une production intellectuelle originale, issue d’un travail de recherche, de transmission et de formalisation du savoir populaire. Il est mis à disposition dans une logique de diffusion du savoir, tout en faisant l’objet d’un encadrement de ses usages.
2. Usages autorisés sans autorisation préalable
Sont autorisés librement :
— la lecture et la consultation
— la citation, avec mention complète de la source
— le partage non commercial
— l’utilisation à des fins d’enseignement dans un cadre non commercial, sans reproduction substantielle du cadre théorique
Toute citation doit mentionner :
Neil Tendart, Break Patrimonial — Cycle 1, Institut du Break Patrimonial, 2026, ISBN 978-2-9596206-2-1.
3. Usages soumis à autorisation préalable
Toute utilisation du cadre dans un contexte structuré, rémunéré ou institutionnel nécessite un accord préalable avec l’Institut du Break Patrimonial.
Cela inclut notamment :
— les formations, en présentiel ou en ligne
— les ateliers rémunérés
— les programmes pédagogiques institutionnels
— les dispositifs financés par des fonds publics ou privés
— les publications éditées
— les contenus audiovisuels ou médiatiques
— les traductions et adaptations
— l’intégration dans des outils numériques ou éducatifs
— l’utilisation pour entraîner, alimenter ou développer des systèmes d’intelligence artificielle, des modèles algorithmiques ou des bases de données automatisées
4. Logique de licence
Ces usages peuvent faire l’objet d’une autorisation simple, d’une collaboration, d’une licence d’exploitation ou d’un accompagnement stratégique.
Les conditions sont définies au cas par cas par l’Institut du Break Patrimonial.
L’Institut du Break Patrimonial se réserve le droit de refuser toute utilisation non conforme à l’esprit de la licence.
Les autorisations accordées sous la Licence Version 1.0 restent valables selon leurs termes initiaux. Les nouvelles demandes sont traitées selon la version en vigueur au moment de la demande.
5. Esprit de la licence
Cette licence repose sur un principe d’équilibre :
— permettre la circulation du savoir
— éviter sa captation ou sa déformation
— garantir une reconnaissance juste de son origine
— préserver les conditions de son développement
6. Protection
Ce travail a fait l’objet d’un dépôt eSoleau auprès de l’INPI (France), garantissant son antériorité.
7. Contact
Toute demande d’utilisation, de collaboration ou de licence peut être adressée à :